– Les joueurs, qui n’auront pas obtenu ces points nécessaires ou qui auront arrêté au cours de la saison verront leur caution encaissée en fin de saison.

– Chaque licencié s’engage à s’attribuer de façon autonome les points qui lui sont dus. Un fichier drive permettra de récapituler les points. Chaque licencié doit le consulter régulièrement.

– Les éducateurs devront noter hebdomadairement les points attribués aux licenciés de leur catégorie. À la trêve hivernale et à la fin de la saison, ils devront s’assurer de la cohérence des points que les licenciés se sont attribués en comparant leurs notations avec les leurs.

– À la fin de la saison, le secrétaire validera ou non l’atteinte des points qu’il est nécessaire de fournir pour la saison (minimum de 300 points chez les jeunes de U6 à U15 et  500 points à partir d’U17). Dans le cas contraire, le chèque de caution donné en début de saison sera encaissé.

– Les journées de bénévolat pourront être effectuées à l’occasion du vide grenier, du concours de belote, de la journée annuelle de rénovation des installations ou de toutes autres manifestations organisées par le club. Elles se dérouleront par tranche de 4 heures minimum. Des journées de rattrapage seront même proposées en fin de saison si besoin.

5) LICENCE ASSURANCE

– Il est fait obligation à tous les licenciés de prendre connaissance du règlement interne avant de signer le document « demande de licence » de la ligue de Bourgogne/Franche Comté qui est annexé à la demande de licence ou affiché sur le site Internet du club ainsi que sur les panneaux d’affichages du club et qui précise les garanties et limites de garanties de cette licence.

– La licence est obligatoire pour tous les joueurs ou dirigeants évoluant dans l’une ou l’autre des équipes du club, vétérans y compris.

– Le club ou la ligue de Foot reste à votre disposition pour de plus amples renseignements.

– Les vétérans ne souhaitant pas jouer avec les seniors du club devront tout de même signer une licence « loisir » pour participer à des matchs amicaux.

6) ÉCOLE DE FOOT

– L’école de foot mise en place les mercredis après-midi ou en soirée la semaine (25 à 30 séances réparties sur l’automne et le printemps pour les joueurs de catégories U6 à U15) est ouverte à tous les joueurs licenciés.

– L’école de foot n’est pas une garderie  et les joueurs doivent prévenir leur dirigeant en cas d’absence. Conditionnant très fortement la progression des jeunes, l’assiduité aux séances sera un critère dont les dirigeants pourront tenir compte dans la formation des équipes du week-end.

 7) ENTRAÎNEURS ET ÉDUCATEURS

– Les entraîneurs et éducateurs sont choisis par le responsable technique et le choix est validé par le bureau directeur.

– Tout entraîneur et éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d’animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le responsable technique et adopté par le bureau.

– Tout entraîneur et éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent le club. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple pour les joueurs qui sont sous son autorité.

– Tout entraîneur et éducateur doit, en l’absence de dirigeant, après chaque match :

• Remettre la feuille de match le jour même.

• Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre dès que possible.

– Tout entraîneur et éducateur est garant des équipements et matériels confiés à son équipe par le club. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements et matériels restent en bon état.

– Les éducateurs sont chargés d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d’informations relatives à la vie du club et de leur équipe.

– Les éducateurs sont chargés de l’organisation du goûters pour les rencontres de l’école de foot (parents responsables des gâteaux, achats de boissons, etc).

8) LES PARENTS (représentant légal pour les mineurs)

– En inscrivant leur enfant dans le club, les parents prennent connaissance du règlement intérieur qu’ils doivent respecter et faire respecter par leur enfant. La sécurité des enfants passe par leur implication au sein du club.

– Les parents doivent :

• Accompagner leurs enfants sur les lieux des entraînements et des matchs. Avant de quitter leur enfant, ils s’assurent que l’encadrement est présent.

• Respecter les heures de début et de fin de séances d’entraînements et de matchs. Prévenir le dirigeant en cas d’absence ou de retard. En dehors des horaires fixés par les éducateurs, la responsabilité de l’ASMSB n’est pas engagée. Accompagner l’équipe le plus souvent possible et/ou s’assurer qu’il y a assez de véhicules pour le transport des joueurs avant le départ.

• Fournir à l’enfant une tenue vestimentaire de rechange propre ainsi qu’une paire de chaussures. Prévenir le dirigeant de l’équipe 48h à l’avance en cas d’absence de l’enfant pour un match (sauf cas particulier).

• Faire les démarches auprès des autres parents pour se faire remplacer en cas d’indisponibilité à assurer son tour de voiture.

9) DIRIGEANTS ACCOMPAGNATEURS

– Les dirigeants accompagnateurs sont nommés par le bureau.

– Tout dirigeant a pour mission d’aider et d’assister l’éducateur dans les tâches administratives et relationnelles, de faciliter en y participant activement, l’organisation et le déroulement des rencontres (feuille de match, licences, arbitre de touche, délégué à la police, voire arbitrage en cas d’absence d’arbitre).

– À l’instar des éducateurs, tout dirigeant est chargé d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d’informations relatives à la vie du club et de son équipe.

– Au cours des matchs et des entraînements, il épaule l’entraîneur ou l’éducateur avant et après la rencontre, mais n’intervient pas pendant la rencontre.

– Tout dirigeant s’interdit de formuler des critiques à l’égard des arbitres, des joueurs, dirigeants et éducateurs des équipes en présence. Tout dirigeant doit respecter les décisions de l’arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable.

– En cas d’absence à une convocation le dirigeant doit se faire remplacer en faisant lui-même la démarche et il en avertit si possible le club.

10) CONVOCATION 

– Au début de chaque ½ saison, il sera remis à chacun un calendrier des matchs concernant sa catégorie d’âge avec le nom des responsables à prévenir en cas d’absence. Les joueurs devront se libérer pour les dates et heures des matchs prévus au calendrier.

– Toutes les convocations (d’U7 à U15) seront envoyés par sms à partir du dernier entraînement de la catégorie.

– Les convocations seniors seront envoyées par le biais de l’application Sport Easy, à l’issue du dernier entraînement de la catégorie (vendredi soir).

– Les dirigeants préviendront individuellement les joueurs dans les seuls cas où une modification est apportée à la convocation initiale ou s’il y a un changement de lieu ou d’horaire pour le match.

– Un joueur n’ayant pas de match prévu avec son équipe reste à la disposition des autres dirigeants et pourra être convoqué dans une autre équipe suivant les besoins et dans l’intérêt du club.

– Un joueur ne répondant pas à une convocation dans l’une ou l’autre des équipes du club sera automatiquement sanctionné pour le match suivant. (Point de pénalité à définir par le ou les responsables).

– Après une période de non-activité pour maladie, blessure, vacances ou autres, c’est au joueur de contacter les dirigeants pour les prévenir de la date de reprise prévue.

– En cas d’indisponibilité, le joueur devra prévenir au plus tard avant le jeudi 19h son dirigeant (avant la composition des équipes).

– Pour les indisponibilités connues à l’avance (mariage, baptême, etc), l’indisponibilité devra être annoncée au moins 2 semaines à l’avance sous peine de sanction.

– Pour les indisponibilités de dernière minute, les dirigeants étudieront les cas individuellement afin de savoir si la raison est valable ou non. Une sanction pourra être prononcée en cas de récidive de 3 absences tardives.

– Le club ne peut supporter un nombre en recrudescence d’absence ou d’indisponibilités de dernières minutes pour raison personnelle.

11) TENUE

– Pour les matchs officiels, les joueurs devront se présenter avec une tenue propre aux couleurs du club : chaussettes bleus (rouges). Le maillot et le short sera fourni par le club ; les protège-tibias et les chaussures sont à la charge du joueur, elles devront être propres et en bon état.

– Une boutique du club est mise en place. Voir documentation et tarif sur le site internet.

– Les tenues commandées devront impérativement être réglées avant la distribution.

– En cas de non règlement le chèque de caution pourra être encaissé. 

12) DÉPLACEMENT DES ÉQUIPES

– Les joueurs seniors et vétérans se déplaceront avec leurs véhicules personnels et à leur frais. Il est demandé de favoriser au maximum le co-voiturage. Les parents des joueurs des catégories jeunes (U6 à U18 inclus) s’engagent à transporter les enfants au moins 2 fois par saison, sous réserve d’en être informés au moins une quinzaine de jours à l’avance par les dirigeants responsables.

– Pour les équipes de jeunes, un calendrier des déplacements des parents sera joint au calendrier des matchs (un calendrier pour la phase Automne et un calendrier pour la phase Printemps).

– Les parents ne pouvant pas assurer le déplacement prévu au calendrier (minimum 3 places) doivent se charger de trouver un remplaçant.

N.B. : la licence – assurance des joueurs garantit les dommages matériels éprouvés par les véhicules des transporteurs bénévoles.

13) TERRAIN – TRAÇAGE – TONTE -VESTIAIRES

– L’entretien et le traçage du terrain sont actuellement réalisés par les bénévoles du club. La tonte des terrains est réalisée par la commune.

– Les équipes devront respecter l’occupation des terrains et des vestiaires pour chaque week-end tel que prévu sur la fiche « Match du week-end ».

– À l’issue de chaque utilisation des vestiaires (match ou entraînement), un nettoyage doit être fait par les joueurs à tour de rôle.

– Les responsables d’équipes sont chargés de la désignation des joueurs responsables du nettoyage des vestiaires après chaque utilisation.

– Les équipements (Vestiaires/Gymnase) mis à disposition par la collectivité (mairie ou CCPM) devront être respectés et toutes les dégradations constatées seront imputées au club. De ce fait, toutes les dégradations constatées seront répercutées au(x) joueur(s) fautif(s) du club ou d’ailleurs.

– Chaque dirigeant reste responsable du réglage des radiateurs (12° en fin d’utilisation des locaux), de la fermeture des portes, des lumières et robinets d’eau ou des douches après chaque match ou entraînement. Bien évidement, il en relève également de la citoyenneté de tous.

 Attention en période hivernale, ne pas oublier de vidanger le bac à laver les chaussures.

 14) RÉCLAMATIONS

– En cas de litige, de désaccord, ou de problèmes personnels, tous les joueurs ou les parents pour les plus jeunes ont la possibilité de discuter de leurs problèmes :

• Directement avec leurs dirigeants « qui informe le responsable technique »

• Avec le responsable technique

• Par une demande écrite au comité directeur qui statuera

– Si la majorité des joueurs d’une équipe du club demande le remplacement de son dirigeant en cours ou en fin de saison, le Comité Directeur de l’ASMSB prendra la décision qui convient après une consultation des parties et l’organisation d’une table ronde avec le dirigeant et les joueurs concernés.

15) ENTRAÎNEMENTS

– Les entraînements des joueurs seniors et jeunes ont lieu selon un calendrier fixé en début de saison par le comité sportif et en fonction de la disponibilité des éducateurs. Ils se déroulent sur le stade ou éventuellement dans le gymnase en cas d’intempérie. L’accès au gymnase sera conditionné par le port d’une paire de chaussures de sport propres et sèches.

– L’accès au gymnase est interdit en dehors des créneaux prévus au tableau d’occupation de la CCME.

– L’horaire indiqué de l’entraînement est l’horaire auquel les joueurs doivent se trouver en tenues sur le terrain et non l’heure d’arrivée au complexe.

– Tout retard sera sanctionné. Cette sanction pourra être allégée si le fautif à prévenu l’entraîneur de son retard.

– En cas de changement de jour ou d’horaire, les joueurs ou arbitres susceptibles de participer à l’entraînement devront être avertis le samedi précédent par affichage au stade et les responsables d’équipe concernés le seront verbalement ou téléphoniquement dans les mêmes délais.

– Les joueurs ne pouvant pas s’entraîner pour raisons professionnelles doivent le faire savoir au coach afin d’envisager des solutions de substitution.

– Tout joueur désirant pour une raison quelconque s’entraîner dans un autre club devra obligatoirement prévenir son dirigeant de cette situation. Le club se chargera d’en faire une demande officielle.

16) COMPOSITION DES ÉQUIPES

– Seuls les joueurs à jour dans leur cotisation pourront être convoqués.

– Les divers responsables composeront les équipes avec les joueurs disponibles en tenant compte :

• De l’objectif et de l’intérêt du club (Toutes catégories confondues)

• De la forme et la disponibilité de chacun

– Les joueurs devront se mettre au service du club et de ses équipes (dans un ordre fixé au début de saison). Ils devront respecter les orientations du comité ainsi que les consignes de leur(s) dirigeant(s) et de leur capitaine.

– Le fait de s’entraîner régulièrement ne garantit en aucun cas un droit quelconque à un temps de jeu ou à l’incorporation dans une équipe supérieure, un entraînement régulier et intensif garantit une progression personnelle du joueur, qui lui permettra probablement d’intégrer une équipe supérieure ou un temps de jeu plus important.

– Tout joueur ou parents de jeunes (U6 à U15) pourra demander une entrevue avec le coach afin d’avoir des explications sur un choix de convocation dans une équipe.

17) DISCIPLINE ET SANCTION

– Les cartons blancs, jaunes ou rouges infligés par les officiels au cours d’une rencontre sont à la charge du joueur licencié, s’ils sont dus à des contestations, à des paroles déplacées ou insultes, à une conduite violente (coups volontaires à adversaire) ou à des gestes d’anti-jeu (gestes d’énervement…).

– Une amende de 13€ pour un carton blanc, 13€ pour le premier carton jaune – 23€ le second – 35€ le troisième, etc et de 35€ pour le premier carton rouge – 60€ pour le second, etc sera réclamée par le dirigeant de l’équipe concernée. Cet argent alimentera une caisse qui financera partiellement les pots d’avant ou d’après matchs.

– Un relevé des sanctions sera fait à la trêve et en fin de saison afin d’informer les joueurs des sommes dues. En cas de non règlement, le chèque de caution pourra être encaissé.

– La commission de discipline se réunira en cas de problème disciplinaire et pourra prononcer  des éventuelles sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation du club. Ces éventuelles sanctions seront validées par le comité directeur.

18) SÉLECTION – STAGES – FORMATION

– Tout joueur retenu en sélection départementale ou régionale est tenu de répondre présent à toutes les convocations. En cas d’empêchement, il devra fournir un justificatif valable (certificat médical ou autre).

– Les frais d’inscription aux différents stages de formation pour les joueurs, arbitres, jeunes cadres techniques ou CFF sont à la charge du club. Les joueurs ou dirigeants intéressés par des stages de moniteur ou d’entraîneur de plus de 4 jours devront faire la demande de prise en charge par écrit, au moins un mois à l’avance, avec si possible une évaluation du coût en indiquant les lieux et les dates prévus. Le comité ou le bureau se réunira ensuite pour donner un avis favorable ou non à cette demande.

– Pour les formations « coûteuses », le club se réserve le droit d’en demander le remboursement total ou partiel en cas de départ du club dans les 2 ou 3 années suivantes et de ne pas donner un avis favorable à un demandeur de « bon de sortie du club » (A définir au moment de l’engagement de la formation).

19) MATCH REMIS

– En cas de match remis ou décalé individuellement pour n’importe quelle cause, chaque responsable d’équipe devra avertir au plus tôt les joueurs concernés.

20) COUPES – TOURNOIS – CHALLENGE

– Pendant la période de compétition officielle qui s’étend de début août à la fin du championnat et des coupes, les joueurs ne pourront participer à aucun tournoi, en particulier en salle, sans l’aval du responsable technique qui consultera le dirigeant de l’équipe dans laquelle le joueur aura fait le plus grand nombre de matchs.

– Les dirigeants d’équipes devront, avant de s’inscrire à un tournoi, vérifier que le budget « inscription tournoi » n’est pas épuisé, que l’équipe concernée ne soit pas déjà engagée dans un tournoi officiel (Ligue ou District), qu’un match remis ne soit pas programmé ou qu’une manifestation ne soit prévue au club.

– Les matchs ou tournois officiels restent prioritaire sur les tournois ou challenge amicaux d’été ou d’hiver.

– Les coupes et trophées gagnés sur les divers terrains lors des compétitions amicales ou officielles engagés par le club restent la propriété de celui-ci.

 21) ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

– Chaque licencié devra participer à l’assemblée générale annuelle du club, fixée généralement fin juin, date de fin d’exercice du club. Les joueurs mineurs devront se faire accompagner de leurs parents.

– Au cours de l’assemblée générale, le comité présentera les bilans sportifs et financiers de la saison écoulée ainsi que les perspectives d’avenir du club.

– Les conditions d’éligibilité et de droit de vote sont fixées statutairement.

– Les vœux présentés à l’avance (1 mois) par les joueurs, membres actifs, les commissions ou les cellules de travail et le comité seront discutés en assemblée, après avoir été étudiés préalablement par le comité directeur qui émettra un avis, puis seront mis aux voix. Les décisions seront prises à la majorité des voix plus une et applicable immédiatement pour la saison suivante.

22) MUTATION – ARRÊT

– L’ASMSB prendra à sa charge les frais pour le ou les joueurs arrivant au club sur sa demande.

– La période normale de mutation débute le 1^er juin pour se terminer le 15 Juillet.

– Tout joueur souhaitant quitter le club pourra le faire librement dans cette période sous réserve de s’être acquitté des sommes dues selon le barème de la licence à points, d’avoir restitué le matériel ou équipements appartenant au club et d’avoir prévenu les dirigeants du club avant l’AG annuelle, d’être en règle avec sa cotisation et sommes dues au club.

– Pour toute demande de mutation hors période (du 16 juillet au 31 janvier), le comité sera seul décisionnaire de donner un avis favorable ou non au départ d’un joueur.

– En cas de mutation exceptionnelle en cours de saison, les points acquis ne seront pas comptabilisés et la cotisation de départ ainsi que le chèque de caution resteront acquis en totalité.

 23) RENOUVELLEMENT

– Le comité se laisse le droit de refuser le renouvellement d’un joueur au sein du club, pour son comportement sportif ou pour non règlement de sommes dues au club. Les problèmes extra-sportifs ne concernent pas le comité.

– Un joueur n’ayant que très peu participé aux entraînements et matchs de la saison précédente ou ayant été trop souvent absent sans motif valable ou même sans prévenir pourra se voir refusé son renouvellement.

– Le principe sera le même pour les joueurs ou dirigeants ayant eu des problèmes disciplinaire. (Avec le corps arbitral ou les adversaires)

– Les joueurs n’ayant pas prévenu de leur départ ou d’un arrêt à la date de l’AG du club sont considérés comme renouvelant pour la saison suivante.

– Les demandes de licences des joueurs ou joueuses n’ayant pas renouvelées régulièrement au 1er Septembre seront envoyées en ligue pour validation.

– Aucun bon de sortie ne sera donné sans l’accord du président ou du comité directeur.

 24) REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMÉTRIQUES

– Les frais kilométriques pour les dirigeants licenciés liés à la participation aux entraînements et matchs seront remboursés selon les conditions suivantes :

• • Le remboursement se fera sur la base du barème des déductions d’impôts officiel.

  • Le club ne prendra en charge qu’une voiture de dirigeants par match ou déplacement.

Le club rappel que ces kilomètres ouvrent droit à une déduction fiscale pour les impôts. Ceci est beaucoup moins coûteux pour le club et tout aussi avantageux pour ceux payant des impôts. Le club devra fournir aux dirigeants un justificatif à présenter aux impôts.

– Il est rappelé aussi que pour l’intérêt de chacun le co-voiturage est fortement recommandé pour les entraînements comme pour les matchs.

– Les déplacements pour convenance personnel ne seront pas remboursés.

25) COMPLÉMENTS – MODIFICATIONS

– Ils pourront être apportés par le comité directeur en fin de saison. Il les proposera à l’approbation de l’assemblée générale et seront applicables dès la saison suivante.

Fait à Mélisey, le 30 mai 2023.

Validé par le président et le comité.